À propos du site

Hébergeur

Services d’hébergement du BRGM.

Responsable de rédaction

Aurélien Leynet, BRGM.

Réalisation

• Charte graphique : web-ergonome du BRGM
• Intégration SPIP : Jacques Pyrat (Pyrat.net)

 Conditions générales relatives à l’accès et à l’utilisation du site

Limites de responsabilités

L’accès et l’utilisation du site impliquent l’acceptation des conditions générales d’utilisation qui suivent. Ni le BRGM ni aucune partie ayant concouru à la création, à la réalisation, à la diffusion, à l’hébergement ou à la maintenance de ce site ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect consécutif à l’accès et/ou à l’utilisation de ce site par une internaute.

Même si le BRGM utilise les meilleures techniques disponibles à ce jour pour veiller à la qualité du site, les éléments qu’il comprend peuvent comporter des inexactitudes ou erreurs non intentionnelles. Le BRGM remercie par avance les utilisateurs de ce site qui voudraient bien lui communiquer les erreurs ou inexactitudes qu’ils pourraient relever.

Les utilisateurs de ce site consultent à leurs risques   et périls. Le BRGM ne garantit pas le fonctionnement ininterrompu du site ni le fait que le serveur de ce site soit exempt de virus ou d’autre élément susceptible de créer des dommages. Le BRGM peut modifier le contenu de ce site sans avertissement préalable.

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Les usages autres que ceux visés au paragraphe ci-dessus sont autorisés par le BRGM, sous réserve de faire l’objet d’une déclaration écrite préalable formulée auprès du responsable du site par l’intermédiaire du formulaire « nous contacter » et comprenant les éléments suivants :

• l’identité du demandeur (N° RCS pour les sociétés) ;
• les éléments concernés de ce site ;
• l’usage projeté en distinguant en particulier si le demandeur est l’utilisateur final ou un utilisateur intermédiaire et si l’utilisation sera source directe ou indirecte de revenus.

Que l’usage des éléments du site relève du premier paragraphe (liberté) ou du second (déclaration préalable), les utilisateurs s’engagent :

• à accompagner le document reproduit de la mention « donnée extraite du site www.metstor.fr développé par l’ADEME, le BRGM, le CIRED »
• à ne pas mutiler les documents, ni en trahir le sens ou l’expression ;
• à accompagner tout extrait d’image du site récupéré par copie d’écran de la mention du site www.metstor.fr.

Accès et disponibilité des liens

Ce site peut contenir des liens et références à des sites internet appartenant à des tiers. Ces liens et références sont là dans l’intérêt et pour le confort des utilisateurs et ceci n’implique de la part des partenaires ni responsabilité, ni approbation des informations contenues dans ces sites.

Liens vers ce site

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La reprise intégrale du contenu d’une page est aussi autorisée, sous réserve d’établir un lien clair vers sa source.

Informations à caractère personnel

En accédant à ce site, certaines informations relatives aux utilisateurs, telles que des adresses de protocole internet, les logiciels utilisés, le temps passé, etc. seront enregistrées et conservées sur le serveur du BRGM. Ces informations n’identifieront pas les utilisateurs et de telles informations ne seront utilisées que pour les seuls besoins de l’analyse de la fréquentation du site. Si les utilisateurs fournissent des informations nominatives au sens de la loi « informatique et liberté », ces informations ne seront utilisées qu’à des fins statistiques et ne seront ni publiées ni rendues disponibles à des tiers. Le BRGM ne vend ni ne met à disposition les données nominatives ainsi transmises.

Toute personne concernée par des informations nominatives peut en obtenir communication. Elle peut également demander à ce que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées ces informations (article 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Les demandes visées au présent paragraphe doivent être adressées au responsable du site par l’intermédiaire du formulaire « nous contacter ».

Utilisation des adresses IP

L’adresse IP est un numéro qui est automatiquement attribué à votre ordinateur lorsque vous vous déplacez sur le web. Les ordinateurs qui hébergent des sites internet identifient automatiquement votre ordinateur grâce à ce numéro IP. Le BRGM utilise cette adresse IP afin de réaliser des statistiques, étant entendu que les adresses IP et les identités personnelles ne sont pas liées les unes aux autres.

Utilisation des témoins (« cookies »)

Les témoins sont des éléments d’information qu’un site internet transmet au disque dur d’un ordinateur individuel afin de garder un enregistrement du passage ; les mots de passe ne sont pas gardés dans les témoins. Les témoins permettent aux utilisateurs de conserve la mémoire de leurs paramètres personnels pour accéder à ce site et ainsi faciliter leur navigation. Si vous ne souhaitez pas recevoir de témoin vous pouvez utiliser l’option sur votre navigateur qui rend indisponibles les témoins. Le BRGM n’utilise à des fins commerciales ni ne partage avec des tierces personnes les éléments contenus dans les témoins.